MNU, position du conseil de l’ordre 20/11/2004

Don de médicament en Algérie 29 03 04

Don de MNU maroc Al Hoceima 04 2004

Don en nature global found 04 08 2004

Don de médicaments en asie après le tsunami 31 01 2005

Tsunami 09 2005

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Destiné aux donateurs et aux bénéficiaires, ce guide peut également être utile à ceux qui ont l'intention d'acheter des équipements

 Une Publication du Programme Pharmaceutique - Conseil Oecuménique des Eglises (COE) et Services de Soutien aux Initiatives Communautaires (SSIC)

 Pourquoi avons-nous besoin de principes directeurs pour les dons en équipements, à l'usage des donateurs et des bénéficiaires? Bien que les dons d'équipements et de matériel peuvent améliorer l'efficacité des services de santé, il existe de nombreux exemples de dons en équipements ayant causé plus de mal que de bien aux bénéficiaires. C'est pourquoi les bénéficiaires doivent formuler des politiques sur leurs besoins en équipement et les faire connaitre au donateur de manière claire, afin que ceux-ci en tiennent compte. Avant de se mettre d'accord sur un don, les donateurs et les bénéficiaires devraient effectuer une évaluation complète des exigences des deux parties. Le choix définitif des équipements sera déterminé par les coûts, les conditions matérielles et pratiques, la possibilité de se procurer des pièces de rechange et la qualité des services d'entretien.


RESUME

Recommandations aux bénéficiaires

  1. Standardiser l'équipement
    Cela améliore les chances dans les domaines suivants:
    • diminution des frais d'achat et d'entreposage des équipements et des pièces de rechange;
    • possibilité de se procurer des modes d'emploi;
    • possibilité de recourir à la main-d'oeuvre locale pour le fonctionnement et l'entretien des équipements;
    • choix des équipements appropriés.

  2. 'assurer le concours des services techniques
    On peut demander aux techniciens d'examiner les facteurs suivants et de formuler leur avis:
    • Exigences en matière d'installation, de fonctionnement et d'entretien
    • Personnel requis (utilisateurs et techniciens) et formation;
    • Pièces de rechange indispensables;
    • Examen des équipements du point de vue des frais d'utilisation et des performances techniques

  3. Préciser clairement ce qu'il faut joindre aux équipements.
    Il faut notamment:
    • Un jeu complet de documents techniques dans la langue requise;
    • Des pièces et fournitures de rechange en nombre à déterminer;
    • Une garantie écrite, pour le cas où des équipements défectueux devraient être remplacés ou réparés.

  4. Etablir une liste de contrôle (voir plus bas) comportant tous les éléments ci-dessus. Cela permet d'assurer que le donateur disposera de tous les éléments lui permettant de répondre aux demandes.

  5. Mentionner d'éventuelles préférences
    Par exemple, si un don en argent est plus approprié qu'un don de matériel étranger, l'indiquer clairement au donateur.

Recommandations aux donateurs

  1. Prendre contact avec le bénéficiaire
    S'assurer que le bénéficiaire prévu a fourni une description
    complète des équipements requis.

  2. Fournir des équipements en bon état.
    Tester les équipements et s'assurer que toutes les pièces et
    fournitures de rechange figurent dans l'envoi avant l'expédition.Ne pas fournir des équipements usés, endommagés ou superflus.
     
  3. Fournir toute la documentation technique.
    Fournir les manuels et schémas de montage, d'utilisation et de
    réparation dans une langue comprise par les utilisateurs et lestechniciens.

  4. Procurer suffisamment de fournitures spéciales et de pièces de rechange pour une durée minimum de deux ans.
    Inclure la liste
    complète des pièces de rechange et donner le nom et l'adresse dudépositaire autorisé.
     
  5. Veiller à l'emballage et à l'expédition
    • Utiliser des emballages solides et faciles à manutentionner;
    • Inclure la liste complète du contenu des colis;
    • Procurer rapidement les documents d'expédition.

  6. Offrir une aide technique.
    Veiller notamment à encourager, recommander et offrir la formation
    des utilisateurs et du personnel d'entretien

  7. Examiner la réglementation des importations dans le pays de destination.
    S'assurer que le bénéficiaire pourra payer les droits de douane et
    autres taxes liées aux importations. 

 

Directives concernant les dons en équipements

Les dons d'équipements sont faits pour plusieurs raisons, notamment:

  • Un réel désir d'aider
  • Une reponse à une demande du bénéficiaire
  • Un désir d'utiliser un équipement de travail qui n'est pasforcément exigé par le donateur
  • Les avantages financiers

Cependant, des problèmes surviennent lorsque:

  • Ceux qui organisent des dons ne sont pas informés des questionsde santé, ou ne connaissent pas les structures des servicessanitaires des bénéficiaires (en général situés dans des pays endéveloppement), et n'admettent pas la nécessité de demander l'avisd'experts
  • Souvent des dons d'équipements neufs et inappropriés sont faitspour faire la promotion et le marketing
  • Des fabricant, hôpitaux ou médecins privés donnent deséquipements démodés ou dépassés soit pour bénéficier d'exemptionsfiscales soit pour s'en débarrasser
  • Il arrive que les donateurs potentiels aient une attitudepaternaliste à l'égard des bénéficiaires, et les considèrent commedes mendiants prêts à accepter n'importe quel équipement. Cesdonateurs ne prennent même pas la peine de consulter lesbénéficiaires. De leur côté, ceux-ci se compliquent le problème ense sentant obligés d'accepter une aide qui ne leur convient pas,même si cela leur occasionne des frais énormes de transport ou destaxes à l'importation.

Que faire?

Les donateurs et les bénéficiaires doivent se concerter en tant quepartenaires égaux pour déterminer comment faire en sorte que lesefforts et la bonne volonté qu'implique un don aient le meilleurrésultat possible. Les bénéficiaires doivent avoir des idéesprécises de leurs besoins en équipements et faire connaitre leurspolitiques aux donateurs et aux utilisateurs de manière claire.

Il faut reconnaitre, apprécier et accepter le droit de donner et des'entendre à la reponse 'non merci'. Souvent, le donateur apprécieénormément un refus (ou une acceptation) justifié par une listedétaillée des besoins.

La liste suivante, qui comprend des critères et des précisionspratiques, peut aider à établir l'inventaire détaillé des besoins.En examinant les recommandations destinées aux bénéficiaires, onpourra plus facilement décider s'il faut accepter un don ou lerefuser ou encore faire un achat. Quant aux recommandationsdestinées aux donateurs, elles permettront de décider si tel ou teldon est judicieux. Il importe toutefois que chaque partenairecomprenne ce qui est attendu de sa part et de celle de l'autre.


Responsabilités des bénéficiaires

1.Standardiser l'équipement
Equiper un service médical ne consiste pas seulement à se procurer
l'équipement. L'entretien est très important et peut poser desproblèmes considérables lorsqu'on dispose d'une large gammed'équipements différents.

Dans certains pays, on a créé des centres qui offrent une aidetechnique aux services de santé. Ces centres ont rédigé une listenationale des équipements standard pour limiter le plus possible lenombre des marques utilisées.

Cette liste est utile pour les raisons suivantes:

  • Pour les équipements figurant sur la liste, on dispose enpermanence de pièces de rechange et d'instructions d'entretien etd'utilisation.
  • L'installation et la mise en marche sont organisées demanière simplifiée, de même que les opérations d'entretien don't secharge le personnel technique.
  • Grâce à des acahts groupés, on peut obtenir des prix plusavantageux et le nombre limité de pièces de rechange nécessairespermet de réduire les stocks.

Avant de présenter une demande, vérifiez que l'équipement souhaitéfigure sur la liste nationale.

S'il n'existe pas de liste nationale, il serait utile de commencerà en établir une pour l'unité ou l'hôpital ou encore, entravaillant en équipe, pour un groupe d'hôpitaux. Les associationsou organes de coordination peuvent établir une liste destinée àleurs membres. Ce genre de coopération encourage le partage desressources et la mise en commun des données d'expérience.

En ce qui concerne la standardisation, il importe de considérer leséléments suivants:

  • Personnel: effectifs, expérience et formation nécessaires àl'installation, l'utilisation et l'entretien. Considérer aussi bienle personnel médical que le personnel technique requis.
  • Emplacement prévu pour l'équipement, sans oublier lespossibilités d'accès et l'espace disponible.
  • Climat et conditions ambiantes: chaleur (température), humidité,poussière, ventilation, etc.
  • Equipements collectifs disponibles: sources d'énergie(électricité, gaz, générateur, combustibles fossiles, bois, énergiesolaire, éolienne, biogaz, etc), régularité de l'approvisionnement(fluctuations, interruptions, rationnement, etc.), caractéristiques(voltage, fréquence, phase, alternatif-continu), qualité de l'eau(polluée, salée, dure, douce, etc.) et approvisionnement(conduites, citernes, puits, rivières, pluie, etc.)
  • Connaissances et services auxiliaires nécessaires à la mise enplace et à l'utilisation clinique de l'équipement. Rappelez-vousque les équipements modernes sont très polyvalents et simplifientcertaines procédures, mais qu'ils sont souvent très coûteux etpeuvent exiger de recourir à des spécialistes de la santé et auxservices d'entretien et de réparation assurés par les fabricants.Même lorsque ces services sont disponibles, il peut être nécessairede disposer de pièces de rechange et d'outils d'entretien spéciauxqui peuvent être coûteux. Souvent, un équipement perfectionnécomprend des éléments très délicats et il ne faut pas oublier queses fonctions les plus complexes ne sont souvent pas utilisées.
  • Entretien : n'oubliez pas que les pièces de rechange coûtentcher, que les appareils sont utilisables pendant qu,on procède àleur entretien normal et que ces opérations exigent un personneltechnique très compétent.
  • Disponibilité des fournitures: pour certains équipements, on peutavoir besoin de fournitures impossibles à se procurer sur place,par example papiers spéciaux, films, filtres, etc. Il faut doncs'assurer que ce materiel est disponible, sans oublier d;enprendre le prix en considération.
  • Autres exigences liées aux équipements: il convient dedéterminer si un nouvel appareil est compatible avec leséquipements don't on dispose , s'il faut un local réfrigeré pour lemateriel informatique, des murs renforcés pour des appareils àrayon X, une chaudière pour les autoclaves, des stabilisateurs decourant pour électrique, etc.
  • Expériences d'autres personnes avec des équipements , desmarques ou des provenances similaires; vérifiez si l'équipementest fabriqué sur place ou importé règulièrement.

Cette liste n'est pas exhaustive. Elle vise simplement à offrir descritères pour aider à déterminer quel équipement est approprié, dupoint de vue technique et clinique, à l'usage qu'on veut en faire.Si on tient compte de cette liste , on choisira certainement,en finde compte, un équipement de bonne qualité,solide et capable derésister aux conditions d'utilisation particulières auxquelles ilsera soumis.

2.S'assurer du concours des services techniques
Qu'il s'agisse de rédiger la liste des équipements standard ou de
commander du materiel, il convient de faire participer lepersonnel technique à toutes les étapes du processus. Ces expertsconsidéreront les élements suivants et donneront des conseils:

  • exigences en matière d'installation, d'utilisation etd'entretien, considérées sous tous les aspects;
  • pièces de rechange indispensables et autres fournituresspéciales, leur disponibilité, prix;
  • présence des techniciens nécessaires, exigences concernant lepersonnel et son dégré de formation;
  • estimation de la durée de vie de l'équipement, en fonction dumodèle, de l'année de fabrication, de l'état des appareils (neufs,révisés).

3. Préciser clairement ce qu'il faut joindre aux équipements

  • Tous les équipements doivent être accompagnés d'une documentationtechnique complète concernant l'installation, l'utilisation, lesréparations et l'entretien (manuels), d'une liste des pièces derechange, de schémas et des données techniques. Indiquerclairement la langue dans laquelle ces documents doivent êtreremis. Dans la plupart des pays en développement, l'anglais, lefrançais, l'espagnol ou le portugais font office de seconde langue.Si la documentation n'existe pas dans la langue du pays, insistezpour qu'elle soit fournie dans celle des quatre langues mentionnéesici qui est la plus appropriée.
  • Tous les équipements doivent être accompagnés de pièces derechange et de fournitures spéciales en quantité raisonnable. Ilconvient de tenir compte des délais de livraison (entre le momentoù on passe commande des pièces de rechange et celui où on lesreçoit); si ce délai est de deux ans, il faut disposer d'unequantité suffisante de pièces de rechange et de fournituresspéciales pour couvrir cette période.
  • Tous les équipements neufs doivent être munis d'une garantie. Sinécessaire, demandez à un juriste de lire les conditions degarantie et de vous les expliquer.

4. Etablir une liste de contrôle
La liste de contrôle comportera tous les éléments mentionnés
ci-dessus. Elle permet de s'assurer que le donateur dispose detous les renseignements nécessaires pour faire un don judicieux.

5. Indiquer d'autres préférences
Si une contribution financière permettant d'acheter l'équipement
sur place ou dans la région est préférable, plus économique ou plusfacile à utiliser, indiquez-le clairement. Si certaines conditionsne peuvent pas être remplies, il faut en discuter avec le donateurpour trouver une solution qui convienne aux deux parties. Ainsi,le donateur comprendra mieux les raisons de tel ou tel choix et neprocurera pas lui-même du matériel de remplacement en pensant qu'ilfera également l'affaire. Si vous recevez des dons d'équipementdon't vous n'avez pas besoin, informez-en immédiatement ledonateur. Il est également recommandé de prendre contact avec unorganisme de coordination national.


Responsabilités des donateurs

Pour qu'un équipement donné soit utile, il faut qu'il soitinstallé, utilisé et entretenu comme il convient et qu'il réponderéellement à un besoin.

1. Prendre contact avec le bénéficiaire
Avant de fournir n'importe quel équipement, demandez une
description complète de ce don't le bénéficiaire a besoin (ycompris sa liste de contrôle). Veillez à lui indiquer quellesconditions ne peuvent pas être remplies. Avant d'expédierl'équipement, il faut s'entendre sur toutes les conditions, celapour garantir que l'on fait un don approprié du point de vueclinique, économique, écologique et technologique.

2. Fournir des équipements en bon état
Que les équipements soient neufs ou révisés, il faut les tester et
les munir de toutes leurs pièces, accessoires et fournitures avantl'expédition. La liste de toutes les pièces doit être fournir aubénéficiaire. Les équipements d'occasion doivent être entièrementrévisés ou remontés; on s'assurera que le fabricant continue àfournir les pièces de rechange et on indiquera la "durée de vie"approximative du matériel.

Des équipements anciens, démodés et superflus pour lesquels on nepeut plus obtenir de pièces de rechange ni de fournitures ou qui nesont plus suivis par le fabricant sont aussi inutiles dans un paysen développement qu'ils le seraient dans un pays industrialisé.S'il est difficile pour le donateur d'assurer l'entretien d'unéquipement, cela sera impossible au bénéficiaire. Ne donnez pas dematériel de ce genre; il vaut mieux le mettre au rebut.

3. Fournir toute la documentation technique
Celle-ci comprend tous les manuels d'installation, d'utilisation,d'entretien et de réparation. Il est parpticulièrement important
d'inclure des schémas techniques, don't les symboles sontinternationaux. La documentation technique devrait être fourniedans la langue du personnel permanent du service bénéficiaire.Cette documentation est nécessaire même lorsque du personnelétranger est sur les lieux pour aider à la mise en train. Ilarrive fréquemment que les étrangers partent juste au moment où lesproblèmes se posent, d'où l'importance pour les techniciens dedisposer de documentation.

4. Procurer suffisamment de fournitures spéciales et de piècesde rechange
Les bénéficiaires affrontent souvent des procédures
d'approvisionnement lentes et compliquées, c'est pourquoi leséquipements devraient être accompagnés d'un premier stock defournitures spéciales et de pièces de rechange prévu pour une duréede deux ans (ou toute autre durée requise), ainsi que de la listecomplète des pièces de rechange. Cette liste doit indiquerclairement le nom et le numéro des pièces, le nom et l'adressecomplets (y compris, téléphone, de fax, ou e-mail) du fabricant oudu dépositaire agréé.

Toute imprécision en matière de description ou de provenance despièces de rechange peut retarder de plusieurs mois un processusdéjà long.

5. Veiller à l'emballage et à l'expédition
Votre envoi peut devoir passer un temps considérable dans des
bateaux, des avions, des trains, des véhicules à moteur, sur desbicyclettes ou à dos d'animaux ou d'hommes. C'est pourquoil'emballage doit être assez robuste pour résister aux traitementssans ménagement et minimiser les dégâts en cours de transport.Chaque colis doit également

  • Comprendre la liste complète de tout ce qu'il contient;
  • Être d'une taille qui permette sa manutention par des appareilssimples ou à la main

6. Procurer rapidement les documents d'expédition
Il est arrivé que des envois demeurent dans les ports pendant les
mois, risquant d'être endommagés et accumulant les taxes destationnement (amende pour retard dans la prise en charge), parceque les documents d'expédition n'avaient pas été présentés à temps.Il est indispensable de procurer rapidement ces documents, quidoivent être envoyés par courier exprès et recommandé. Sipossible, envoyez-les d'abord par fax.

7. Offrir une aide technique
Dans la mesure du possible, encouragez, recommandez et offrez une
formation en vue de l'utilisation et de l'entretien deséquipements. En général, il est très utile d'assurer cetteformation sur place.

8. Examiner la réglementation des importations du pays dedestination
Il peut exister des réglementations concernant les personnes ou
institutions autorisées à recevoir des dons ou qui imposent destaxes et autres redevances. Il importe d'être au courant de cesdispositions. Il importe également de considérer si lebénéficiaire est en mesure de payer les frais encourus au niveaulocal.

Si vous avez des difficultés à établir les descriptionsd'équipements, il existe des organisations qui peuvent vous aider.Pour tout renseignement à ce sujet ou toute autre questionconcernant les lignes directrices pour les équipements, veuillezvous adresser à:

La Directrice Programme Pharmaceutique
P.O. Box 73860
Nairobi,
Kenya
Tel 254 2 444832/445020
Fax 254 2 440306
E-mail:
ciss@net2000ke.com


Exemple de liste de contrôle des équipements

  1. Type d'équipement
  2. Description de l'équipement
  3. Equipement figurant sur la liste nationale deséquipements standard
  4. Caractéristiques techniques
  5. Fonctions requises
  6. Exigences particulières
  7. Personnel à disposition pour
    • l'installation
    • l'utilisation
    • l'entretien
    • d'autres tâches (préciser)
  8. Emplacement
    • lieu
    • dimensions
    • accessibilité
    • type de bâtiment
    • autres facteurs (préciser)
  9. Climat
    • variations de température: diurne, nocturne
    • humidité: maximum, minimum
    • système de ventilation
    • autres facteurs
  10. Equipements collectifs
    • source d'énergie
    • type de combustible
    • voltage
    • fréquence
    • phase
    • autres facteurs
    • approvisionnement en eau qualité de l'eau
  11. Autres commentaires